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Marques déposées par DOMAINE DE CAPIONTODO
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CHATEAU CAPION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPION
SCEA DOMAINE DE CAPION

Numéro de dépôt :
96647496
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque CHATEAU CAPION

Déposée le 21 octobre 1996 par DOMAINE DE CAPIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est DOMAINE DE CAPIONTODO domicilié(e) DOMAINE de CAPION, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 527 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE de CAPION - France.

La marque CHATEAU CAPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPION est expirée depuis le 21 octobre 2006.

DOMAINE DE CAPION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAURENT SALASC , DOMAINE LAURENT SALASC , CAPION


SCEA DOMAINE DE CAPION - DOMAINE de CAPION, 34150 GIGNAC - France - SIREN 404527038


SCEA DOMAINE de CAPION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Vins AOC